Mentions légales

Ce site est le portail du réseau ÉCuME Médiathèques.

Directeur de la publication

La Présidente de la Communauté de Communes, Mme Sylvie Dezarnaud.

Gestion du site

Communauté de Communes Entre Bièvre et Rhône - https://www.reseau-ecume.fr/

Propriété intellectuelle

La Communauté de Communes Entre Bièvre et Rhône est titulaire des droits d'auteur sur du site et de ses bases de données en application de la loi française 92-597 du 1er juillet 1992, portant code de la propriété intellectuelle.
Les droits des auteurs de ce site sont réservés pour toute forme d'utilisation. En particulier, la reproduction des éléments graphiques du site, le téléchargement complet du site pour son enregistrement sur un support de diffusion, ainsi que toute utilisation des visuels et textes qu'il contient autre que la consultation individuelle et privée sont interdits sans autorisation. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de la Communauté d’agglomération est illicite, et constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.

Il est interdit d'effectuer des extractions substantielles du contenu du site web par quelque procédé que ce soit, notamment par téléchargement ou sortie imprimante. Toutefois, en mentionnant le nom de l'auteur et de la source, sont autorisées les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste non substantielles et non destinées à une utilisation collective.

Tous droits de l'auteur des œuvres réservés. Sauf autorisation, la reproduction ainsi que toute utilisation des œuvres autre que la consultation individuelle et privée sont interdites.

En outre, les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues. D'une manière générale, la mise en place de "liens profonds" pointant directement sur le document en question devra être privilégiée, la reproduction de contenus demeurant le plus limité possible.

Liens hypertextes

Tout site Internet ou tout autre support est autorisé à mettre en place un lien hypertexte pointant vers ce portail. L'autorisation de mise en place d'un lien est valable pour tout support, à l'exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Limitation de responsabilité

Les informations publiées sont régulièrement vérifiées. Les partenaires de la médiathèque déclinent toute responsabilité en cas d'erreur ou d'omission. Pour signaler une erreur ou demander la rectification d'informations, contactez le directeur de la publication par courriel.

Conception & réalisation 

SERVAL
38 rue Robert Marcombe
77500 CHELLES

Tél : 09 72 37 81 31

Cette version du site a été mise en ligne le 15/12/2022.

Hébergement

Communauté de communes Entre Bièvre et Rhône